MENU
Vie Municipale
Présentation de la commune
Conseil Municipal
Commissions
Budget participatif
Comptes-rendus
Décisions de la commune
Décisions du Centre Communal d’Action Sociale
Mairies
Services municipaux
Magazine municipal « Ballade Sèvremontaine »
Marchés publics
Intercommunalité
Vie pratique
Titres d’identité
Location de salles
Urbanisme
Lotissements et terrains à bâtir
Démarches administratives
Gestion des déchets
Défibrillateurs
Réglementation
Liens utiles
Cimetières
Paroisse
Associations
Règlementation
Demande de subvention
Organisation d’une manifestation
Éducation Enfance Jeunesse
Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2023-2026
Etre parent de jeunes enfants
Assistants maternels
Micro-crèche Bidibulle
Lieu d’Accueil Enfants-Parents « Patapon »
Portail famille
Etablissements scolaires
Restaurants scolaires
Transport scolaire
Accueil de loisirs – Centre périscolaire
Espace jeunes Sèvremont
Opération argent de poche
Village d’enfants et d’adolescents
Social – Santé
Centre Communal d’Action Sociale
Structures d’aide à l’emploi
Maison médicale
Professionnels de Santé
Défibrillateurs
EHPAD
Résidence autonomie MARPA
Portage des repas
Aides à domicile
Culture
Associations culturelles
Bibliothèques
Musique, danse, théâtre, image
Centre culturel L’Échiquier
Manoir des Sciences
Sports et loisirs
Equipements sportifs et de loisirs
Associations sportives et de loisirs
Sentiers Pédestres
Centre aquatique du Pays de Pouzauges
Tourisme et Patrimoine
Plans des communes de Sèvremont
Circuit touristique voiture et 2 roues
Histoire des communes
Associations du Patrimoine
Environnement
Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE)
Dossier Départemental des Risques Majeurs
IONISOS – Irradiateur de Pouzauges – Rapport annuel 2019
Annuaire
Annuaire des associations
Annuaire des acteurs économiques
Annuaire
Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
Filter by Categories
A la une
Accueil de loisirs - Centre périscolaire
Aide à domicile
Assistants maternels
Centre Communal d'Action Sociale
Comptes-rendus
CPIE
Culture
Demande de subvention
Démarches administratives
Dossier Départemental des Risques Majeurs
Écoles
Éducation Enfance Jeunesse
EHPAD
Élus
Environnement
Gestion comptable de l'association
Gestion des déchets
Histoire des communes
Le Cimetière
Liens utiles
Lieu d'Accueil Enfants-Parents (LAEP)
Location de salles
Lotissements et terrains à bâtir
Magazine municipal "Ballade Sèvremontaine"
Mairies
Maison médicale
MARPA
Non classé
Organisation d'une manifestation
Plan de la commune
Portage des repas
Professionnels de Santé
Règlementation
Restaurants scolaires
Services municipaux
Social - Santé
Sports et loisirs
Tourisme et patrimoine
Transports scolaires
Vie municipale
Vie pratique
EN 1 CLIC
Commune de Sevremont
|
Vie municipale
|
Comptes-rendus
|
Les Comptes-rendus des conseils Municipaux
Les Comptes-rendus des conseils Municipaux
2024
Voir plus
PV du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
11 JUILLET 2024
28 mai 2024
25 avril 2024
27 mars 2024
27 mars 2024 – Pièce annexée
Compte Financier Unique 2023 – Note de présentation brève et synthétique
29 février 2024
29 février 2024 – Pièces annexées
Budget Primitif 2024 – Note de présentation brève et synthétique
25 janvier 2024
2023
Voir plus
14 décembre 2023
23 novembre 2023
19 octobre 2023
14 septembre 2023
6 juillet 2023
31 mai 2023
2 mai 2023
30 mars 2023
Budget Primitif 2023 – Note de présentation brève et synthétique
Compte Financier Unique 2022 – Note de présentation brève et synthétique
2 mars 2023
26 janvier 2023
2022
Voir plus
15 décembre 2022
17 novembre 2022
20 octobre 2022
22 septembre 2022
7 juillet 2022
Recueil des Actes Administratifs n°2
2 juin 2022
Budget primitif 2022 – Note de présentation brève et synthétique
5 mai 2022
7 avril 2022
Recueil des Actes Administratifs n°1
Compte administratif 2021 – Note de présentation brève et synthétique
3 mars 2022
10 février 2022
20 janvier 2022
2021
Voir plus
Recueil des Actes Administratifs n°4-2
Recueil des Actes Administratifs n°4-1
16 décembre 2021
25 novembre 2021
21 octobre 2021
Recueil des Actes Administratifs n°3-2
Recueil des Actes Administratifs n°3-1
30 septembre 2021
Recueil des Actes Administratifs n°2-2
Recueil des Actes Administratifs n°2-1
Recueil des Actes Administratifs n°1-2
Recueil des Actes Administratifs n°1-1
6 juillet 2021
17 juin 2021
27 mai 2021
15 avril 2021
Budget primitif 2021 – Note de présentation brève et synthétique
Compte Administratif 2020 – Note de présentation brève et synthétique
18 mars 2021
18 février 2021
21 janvier 2021
2020
Voir plus
Recueil des Actes Administratifs n°3-3
Recueil des Actes Administratifs n°3-2
Recueil des Actes Administratifs n°3-1
17 décembre 2020
19 novembre 2020
15 octobre 2020
10 septembre 2020
Recueil des Actes Administratifs n°2-2
Recueil des Actes Administratifs n°2-1
9 juillet 2020
18 juin 2020
Budget Primitif 2020
Compte Administratif 2019 – Note présentation brève et synthétique
25 mai 2020
5 mars 2020
6 février 2020
16 janvier 2020
Recueil des Actes Administratifs 2020 – n°1-2
Recueil des Actes Administratifs 2020 – n°1-1
2019
Voir plus
Marchés publics 2019
Recueil des Actes Administratifs n°5-2 – 2019
Recueil des Actes Administratifs n°5-1 – 2019
12 décembre 2019
21 novembre 2019
Recueil des Actes Administratifs n°4
17 octobre 2019
17 septembre 2019
Recueil des actes administratifs n°3/2019
Recueil des actes administratifs 02/2019
note de présentation brève synthétique compte administratif 2018
11 juillet 2019
27 juin 2019
13 juin 2019
23 mai 2019
note de présentation brève synthétique -budget primitif
recueil des actes-janvier-février-mars 2019
25 avril 2019
28 mars 2019
5 mars 2019
7 février 2019
22 janvier 2019
2018
Voir plus
12 décembre 2018
29 novembre 2018
25 octobre 2018
19 juillet 2018
20 juin 2018
17 mai 2018
28 avril 2018
budget 2018
23 mars 2018
18 février 2018
18 janvier 2018
2017
Voir plus
12 décembre 2017
19 octobre 2017
14 septembre 2017
18 juillet 2017
22 juin 2017
23 mai 2017
13 avril 2017
23 mars 2017
rapport d’orientations budgétaires
16 février 2017
25 janvier 2017
2016
Voir plus
15 décembre 2016
24 novembre 2016
20 octobre 2016
15 septembre 2016
12 juillet 2016
30 juin 2016
09 juin 2016
12 mai 2016
31 mars 2016
rapport d’orientations budgétaires
24 février 2016
28 janvier 2016
04 janvier 2016
En poursuivant votre navigation sur le site vous acceptez l'installation de cookies sur votre terminal.
Plus d'infos sur les cookies
J'accepte