- Cet évènement est passé
11 juillet - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 25 avril 2024 et 28 mai 2024
Souscription des marchés d’assurance de la commune
Décision modificative n°2 (budget principal)
Création d’un budget annexe « Les Vignes 2 »
Evolution des loyers communaux au 1er juillet 2024 pour les logements communaux gérés par Vendée Habitat
Tarif de vente de plaquette sèche forestière à la communauté de communes du Pays de Pouzauges
Location de terres
Approbation de l’avenant de forfaitisation de la rémunération de l’équipe de maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure
Attribution du marché des travaux de voirie 2024
Attribution du marché des travaux de finition de la voirie de l’extension du lotissement du Bois
Participation versée au SYDEV pour l’effacement des réseaux aériens rue du général Bonnamy (commune déléguée de La Flocellière)
Participation versée au SYDEV pour la rénovation de mâts d’éclairage public (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Déplacement d’un atelier public et suppression d’un atelier public sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur
Déclassement d’une partie de la voirie communale – Les Barres – Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre
Vente d’un terrain communal (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Conclusion d’un contrat d’apprentissage
Création de deux emplois en application de l’article L 332-23 1° du code général de la fonction publique – besoins liés à des accroissements temporaires d’activité
Désignation d’un représentant au sein de la CLI Ionisos
Remboursement de frais
Remboursement de trop auprès d’un patient du centre municipal de santé
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal