- Cet évènement est passé
14 décembre 2023 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2023
Présentation de la Fabrique
Décision modificative n°1 (budget extension lotissement du Bois)
Décision modificative n° (budget lotissement Le Verger)
Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des Communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Autorisation de signature des actes notariés
Participation communale dans le cadre de la vente d’un terrain
Attribution d’une subvention à l’association La Boulite
Versement d’un acompte pour la subvention due au titre du contrat d’association passé avec les écoles Saint Joseph (La Flocelliere), Sainte-Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure), Saint Joseph (Les Châtelliers-Châteaumur), Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)
Versement d’un acompte pour la subvention due à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure et à l’association Monchapo
Attribution de chèques-cadeaux aux agents
Modification du tableau des effectifs
Modification du règlement intérieur
Modification du règlement de formation
Fixation des plafonds pour la prise en charge du compte personnel de formation
Modulation du temps de travail des agents des services techniques
Présentation du rapport social unique 2022
Dénomination de village
Adhésion à une convention constitutive de groupement de commande pour une prestation de géoréférencement et de numérisation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges
Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif pour 2022
Remboursement de frais
Présentation du rapport annuel de l’élu mandataire – Exercice 2022 – SAPL Agence de services aux collectivités locales de Vendée
Décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal