- Cet évènement est passé
14 septembre 2023 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2023
Présentation du projet de sites patrimoniaux remarquables sur la Commune de Sèvremont
Approbation du dossier du permis d’aménager modificatif « Le Bessec »
Présentation du rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges pour l’année 2022
Vente d’un terrain à la fondation Action Enfance (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Vente de la maison paroissiale (Commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur)
Déclassement d’une partie de la voirie communale – La Maisonnette (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Echange de terrains communaux – La Maisonnette (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Déclassement d’une partie de la voirie communale – La Mongie (Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Echange de terrains communaux – La Mongie (Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Avenants au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la Commune de Sèvremont
Acte de sous-traitance au marché des travaux de voirie 2023
Avis sur le plan de mobilité simplifié du Pays de Pouzauges
Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – 2024
Création d’emplois
Instauration d’une facturation du nettoyage et de l’enlèvement des dépôts de déchets ne respectant pas les règles de collecte
Fixation du tarif des encarts publicitaires pour 2024
Devenir de la salle Pom d’Api
Désignation du représentant de la mairie de Sèvremont au sein de l’association « Les Arts Sèvremontains »
Location de salles à des particuliers suite à l’indisponibilité de la salle du Vieux Château à Pouzauges
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Remboursement de frais à un élu
Remboursement de frais à un agent
Création d’une agence postale communale
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal