- Cet évènement est passé
15 décembre 2022 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Approbation du rapport de la commission local d’évaluation des charges transférées du 8 novembre 2022
Versement d’une subvention au CCAS
Décision modificative n° 2 (budget principal)
Décision modificative n° 2 (budget commerces)
Décision modificative n° 1 (budget lotissement extension du bois)
Décision modificative n° 1 (budget lotissement le Verger)
Suites de la vente d’un terrain
Versement d’un acompte pour la subvention due au titre du contrat d’association passé avec les écoles Saint Joseph (La Flocelliere), Sainte-Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure), Saint Joseph (Les Châtelliers-Châteaumur), Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)
Versement d’un acompte pour la subvention due à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure et à l’association Monchapo
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Familles Rurales de la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure
Attribution de chèques cadeaux aux agents
Modification des modalités concernant la journée de solidarité
Modification du tableau des effectifs
Modification de la charte de télétravail
Modifications du protocole aménagement du temps de travail
Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels
Présentation du rapport social unique 2021
Présentation du bilan des lignes directrices de gestion
Prime de fin d’année du personnel sous contrat de droit privé
Versement du CIA à un agent parti en retraite
Avenant au marché de fourniture et d’installation de mobilier à la médiathèque de Sèvremont
Approbation de la convention passée avec Vendée Eau pour le programme « Chaque goutte compte »
Fixation du tarif des concessions à compter du 1er janvier 2023
Attribution du marché des espaces verts
Avenant au marché de travaux de voirie 2022
Actes de sous-traitance au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la Commune de Sèvremont
Numérotation de voies
Location de la salle du conseil municipal de la Commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur à la société Webasto
Location de la salle de sports de la Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre à l’entreprise Mecapack
Remboursement de frais – Villes et villages fleuris des Pays de Loire
Remboursement de frais
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal