conseil municipal 17 octobre

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 septembre 2024

Attribution du lot n°1 (terrassement-VRD-gros œuvre) du marché des travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure

Avis sur l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restauration de l’Oratoire Notre Dame du Carmel

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restauration du donjon de Châteaumur

Indemnisation du gérant de l’Auberge du Mont Mercure dans le cadre des travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité des bâtiments de l’Auberge du Mont Mercure

Contraction de deux emprunts pour les travaux de l’Auberge du Mont Mercure et l’aménagement des aires de jeux

Autorisation de la commune pour la contraction de deux emprunts par le CCAS de Sèvremont pour l’EHPAD Notre-Dame de Lorette et octroi de la garantie d’emprunt

Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 15 mai 2024

Achat de bois et refacturation d’énergie auprès du CCAS de Sèvremont pour l’EHPAD Notre-Dame de Lorette

Approbation de la convention de partenariat des hébergements d’urgence du Pays de Pouzauges entre les communes du Pays de Pouzauges, la commune de Le Boupère et la commune de Sèvremont

Adhésion au groupement de commandes relatif aux prestations de balayage des voiries

Participation versée au SYDEV pour la rénovation de mâts d’éclairage public sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur

Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité

Rapport social unique 2023

Modification de la composition de la commission communication-culture

Remboursement de frais

Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal