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17 septembre - 20 h 00 min - 22 h 00 min
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2024
Zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables : bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération
Attribution du marché des travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure
Demande de subvention auprès du SYDEV pour la rénovation énergétique des bâtiments de l’Auberge du Mont Mercure
Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité
Création de deux emplois pour accroissement saisonnier d’activité
Participation versée à Vendée Eau pour le renforcement de la défense incendie sur la commune déléguée de La Flocellière
Acquisition de terrains sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure
Acquisition d’un terrain sur la commune déléguée de La Pommeraie sur Sèvre
Vente d’un terrain sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure
Vente d’un bâtiment communal sur la commune déléguée de La Pommeraie sur Sèvre
Déclassement d’une partie de la voirie communale rue de la poste commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure
Vente d’un terrain communal sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure
Participation versée au SYDEV pour la rénovation de deux points lumineux sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure
Participation versée au SYDEV pour la mise en place de prises guirlandes sur la commune déléguée de La Flocellière
Participation versée au SYDEV pour la mise en place d’un éclairage au stade du Lac sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure
Dénomination d’une voie sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur
Tarif des encarts publicitaires pour 2025
Fixation d’un tarif pour la prise de repas au sein du restaurant scolaire
Portage de repas – Refacturation des heures réalisées par un agent communal durant l’été 2024
Remboursement de trop perçu après de patients du centre municipal de santé
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal