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25 janvier - 19 h 00 min
Ordre du jour :
Présentation des activités de l’office de tourisme du Pays de Pouzauges.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023.
Rapport d’orientations budgétaires 2024.
Autorisation d’engagement de dépenses avant le vote du budget 2024.
Demande de subvention auprès de l’Etat pour les travaux de mise en accessibilité et de mise en sécurité des travaux des bâtiments de l’Auberge du Mont Mercure.
Participation de la commune à la maintenance de l’éclairage public pour l’année 2024.
Participation de la commune à la maintenance de la signalisation lumineuse pour l’année 2024.
Avenant au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la commune de Sèvremont.
Actes de sous-traitance au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la commune de Sèvremont.
Acte de sous-traitance au marché des travaux de voirie 2023.
Participation versée au SYDEV pour des travaux d’éclairage rue des carrières sur la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre.
Rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public d’Assainissement non-collectif.
Création de deux emplois en application de l’article L332-23 2° du code général de la fonction publique – besoins liés à des accroissements temporaires.
Prise en charge des abonnements au service lecture publique des nouveaux arrivants par la commune de Sèvremont.
Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique.
Modification de la composition de la commission « Urbanisme, Cadre de vie ».
Remboursement de frais.
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal.