- Cet évènement est passé
23 novembre 2023 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour :
Présentation de la saison culturelle de l’Echiquier
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2023
Election du Maire de la Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre
Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
Approbation de l’avant-projet définitif du programme des aires de jeux et demandes de subvention
Fixation du prix de vente des parcelles du lotissement « Les Versennes 2 »
Subvention au CCAS pour l’année 2023
Subvention au budget lotissement de la Girauderie (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Subvention au budget lotissement Le Bessec (Commune déléguée de La Flocellière)
Subvention au budget lotissement Les Versennes 2 (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Subvention au budget bureaux place du sommet (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Subvention au budget commerces
Location des terres 2023-2024
Constitution d’une provision pour risques
Constitution d’une provision pour risques
Décision modificative n°2 (budget principal)
Présentation des orientations budgétaires 2024
Prime de pouvoir d’achat pour certains agents de la fonction publique territoriale
Modification du règlement du budget participatif
Avis du conseil municipal sur un budget retenu au titre du budget participatif
Approbation de la charte d’engagement « agir ensemble pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles et promouvoir l’égalité entre les femmes et les hommes »
Avenants au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la Commune de Sèvremont
Tarifs de location des salles communales
Remboursement de frais
Remboursement de frais
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal