conseil municipal 28 mai

Ordre du jour

1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2024
2 – ZONES D’ACCELERATION POUR LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES – MODALITES DE CONCERTATION.
3 – ACQUISITION DE TERRAINS POUR UN LOTISSEMENT SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE
4 – ACQUISITION DE TERRAINS SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE
5 – CONVENTION DE GROUPEMENT POUR LA MISE EN PLACE D’UN PLAN D’ACTION ET D’UN DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES MOYENS MIS EN OEUVRE POUR LUTTER CONTRE LES DECHETS ABANDONNES SUR LE PAYS DE POUZAUGES
6 – MISE EN PLACE D’ECLAIRAGE SUR LE TERRAIN DE FOOTBALL SITUE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE
7 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
8 – VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION FINANCIERE STAGIAIRES BAFA
9 – CREATION D’UN EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
10 – CREATION D’EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L332-23 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE – BESOINS LIES A DES ACCROISSEMENTS SAISONNIERS D’ACTIVITE
11 – APPROBATION DES TARIFS JEUNESSE
12 – INTERVENTIONS MUSIQUE ET DANSE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
13 – DEMANDE DE PARTICIPATION A LA COOP ATLANTIQUE POUR LA RENOVATION DES FAÇADES DE LA SUPERETTE UTILE
14 – PARTICIPATION VERSEE A VENDEE EAU POUR L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE (COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR)
15 – DEMANDE DE SUBVENTION DEPOSEE PAR L’ECOLE DE DANSE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
16 – LOCATION DE LA SALLE DE THEATRE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
17 – SOUS-LOCATION AU SEIN DES LOCAUX SITUES 9 PLACE DES RELAIS SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
18 – TARIFS VENTES OFFICE DE TOURISME
19 – TARIFS VENTES PORTES CLES ET CARTES POSTALES
20 – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
21 – REMBOURSEMENT DE FRAIS
22 – REMBOURSEMENT DE FRAIS
23 – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL