- Cet évènement est passé
29 février - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2024
Elections municipales complémentaires
Election du Maire de la Commune déléguée de les Châtelliers-Châteaumur
Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023
Vote des taux d’imposition pour l’année 2024
Autorisations de programme et crédits de paiement
Vote du budget primitif 2024 – Budget principal
Vote du budget primitif 2024 – Budget ateliers relais
Vote du budget primitif 2024 – Budget bureaux place du Sommet
Vote du budget primitif 2024 – Budget commerces
Vote du budget primitif 2024 – Budget extension lotissement du Bois
Vote du budget primitif 2024 – Budget lotissement de La Girauderie
Vote du budget primitif 2024 – Budget lotissement Le Verger
Vote du budget primitif 2024 – Budget lotissement Le Bessec
Vote du budget primitif 2024 – Budget lotissement Les Versennes 2
Vote du budget primitif 2024 – Budget lotissement du Bois tranche 3
Détermination de la participation financière versée au titre des contrats d’association passés avec les OGEC Saint Joseph (La Flocellière), Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre), Saint Joseph (les Châtelliers-Châteaumur) et Sainte Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure)
Vote des subventions communales 2024 – Commission « enfance, jeunesse »
Vote des subventions aux associations liées à l’enfance, à la jeunesse et à la scolarité
Fixation d’un tarif pour l’utilisation occasionnelle du service de transport scolaire
Vote des subventions aux associations sportives, culturelles et de loisirs
Modulation du temps de travail du service espaces verts
Répartition de la dotation exceptionnelle aux centres de santé
Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Création de deux emplois en application de l’article L 332-23 2° du code général de la fonction publique – besoin lié à des accroissements temporaires
Hébergement d’urgence en pays de Pouzauges
Participation versée au SYDEV pour la rénovation d’un point lumineux sur la Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre
Avenant au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics
Numérotation et dénomination de voies et villages
Modification de la composition de la commission « Acteurs économiques et associations »
Désignation d’un représentant de la Commune de Sèvremont à la Société Anonyme Publique Locale » Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée (ASCLV)
Remboursements de frais
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal