- Cet évènement est passé
30 mars 2023 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2023
FINANCES – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022
FINANCES – AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022
FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2023
FINANCES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ATELIER RELAIS
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET BUREAUX PLACE DU SOMMET
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET COMMERCES
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET EXTENSION LOTISSEMENT DU BOIS
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT DE LA GIRAUDERIE
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT LE VERGER
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT LE BESSEC
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT LES VERSENNES 2
FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT DU BOIS TRANCHE 3
ENFANCE JEUNESSE – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE AU TITRE DES CONTRATS D’ASSOCIATION PASSES AVEC LES OGEC SAINT JOSEPH (LA FLOCELLIERE), LES TROIS PONTS (LA POMMERAIE-SUR-SEVRE), SAINT JOSEPH (LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR) ET SAINTE ANNE (SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)
ENFANCE JEUNESSE – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE A L’OGEC SAINT JOSEPH LE BRANDON
ENFANCE JEUNESSE – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE A L’OGEC NOTRE DAME DU DONJON
VOTE DES SUBVENTIONS COMMUNALES 2023 – COMMISSION » ENFANCE, JEUNESSE «
DOMANIALITE – ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE ET VENDEE HABITAT SUR LA PLACE DU COMMERCE
DOMANIALITE – ACQUISITION DE TERRAINS (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)
BATIMENTS – APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PASSAGE ET D’INSTALLATION D’ECHELLE PASSEE AVEC VENDEE HABITAT
BATIMENTS – PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DES FRAIS DE CHAUFFAGE DES EGLISES ET PAROISSES DE SEVREMONT
VOIRIE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DES RUES DES CALVAIRES ET MONSEIGNEUR BAUDRY
VOIRIE – AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX D’ECLAIRAGE DE LA PLACE DU COMMERCE
VOIRIE – INDEMNISATION SUITE A UNE NON-CONFORMITE EN MATIERE DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D’EAUX USEES
DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL