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31 mai 2023 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 mai 2023
Présentation du plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable à l’échelle du Pays de Pouzauges
Attribution du marché relatif à la rénovation de la façade de la supérette Utile – La Flocellière
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée pour le nettoyage des façades de l’église de la Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
Acquisition d’une parcelle (Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Déclassement d’une partie de la voirie communale – rue des Calvaires (Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Vente d’un terrain communal – Rue des Calvaires (Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Interventions musique et danse pour l’année scolaire 2023-2024
Participation financière versée au titre du contrat d’association passé avec l’OGEC Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)
Subvention versée à l’APEL Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)
Fixation du tarif d’utilisation du minibus dans le cadre du transport scolaire
Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2024
Convention de mise à disposition – Lotissement du Bessec (AD 344) – Commune déléguée de La Flocellière
Création d’un emploi en contrat d’engagement éducatif (CEE)
Création de deux emplois saisonniers
Indemnité pour le gardiennage des églises
Versement d’une subvention aux organisateurs de la manifestation « Caisse qu’on marche »
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal