- Cet évènement est passé
19 octobre 2023 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2023
Achat de terrains pour l’aménagement du lotissement « Les Vignes 2 »
Approbation du dossier du permis d’aménager du lotissement « Les Versennes 2 »
Participation versée à Vendée Eau pour l’extension du réseau d’eau potable nécessaire au lotissement « Les Versennes 2 » (Commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure)
Demande de subvention pour la restauration d’une cloche de l’église de la Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre
Actes de sous-traitance au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la Commune de Sèvremont
Numérotation et dénomination de voies et villages
Echange de terrains communaux – L’Angelière – Commune déléguée de La Flocellière
Echange de terrains communaux – L’Angelière et Margon – Commune déléguée de La Flocellière
Vente de terrains communaux – Cité des Forges – Commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur
Approbation du montant d’attribution de compensation versé par la communauté de Communes du Pays de Pouzauges pour l’exercice 2023
Création d’un emploi en application de l’article L332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique – Besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Remboursements de frais
Passeport du Civisme
Décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal